(57) D'autres négociations entre AMSE, d'une part, et Penarroya ou UM, d'autre part, concernant la vente de zinc par AMSE en France et en Belgique, sont attestées par les documents d'AMSE du 28 juillet 1975, du 31 juillet 1975, du 6 août 1975 et du 27 août 1975, ainsi que par le compte rendu du 21 août 1975 et par la note du 13 août 1975.
Décision 84/405/CEE · Article
Article considérant 57
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/08/1984) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 84/405/CEE
RattachementDécision 84/405/CEE
Versionacte d'origine du 06/08/1984 (CELEX 31984D0405)
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