Décision 84/405/CEE · Article

Article considérant 58

Article en vigueur.

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TexteDécision 84/405/CEE
RattachementDécision 84/405/CEE
Versionacte d'origine du 06/08/1984 (CELEX 31984D0405)
RéférenceConsidérant 58 de la décision 84/405/CEEEUR-Lex →

(58) Les contacts établis entre AMSE et Penarroya, UM, PAG, MG et Billiton concernant la vente de zinc par AMSE sur le continent européen se sont poursuivis en 1976 (note de MG du 5 février 1976, note d'AMSE du 28 janvier 1976).

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