considérant que, grâce à l'expérience acquise en la matière et compte tenu de l'état actuel de la technique, il est maintenant possible d'amender certaines prescriptions concernant la méthode de mesure du bruit provoqué par certains types de véhicules afin de mieux les adapter aux conditions réelles d'utilisation; qu'il s'agit de véhicules à hautes performances ainsi que de véhicules à boîte automatique munie d'un sélecteur manuel; considérant, en particulier, que les véhicules à hautes performances présentent l'importante caractéristique d'être réalisés avec des solutions technologiques d'avant-garde qui, normalement, précèdent les solutions qui sont adoptées par la suite dans la production de série, avec optimisation des éléments et caractéristiques relatifs à la sécurité active et passive, à la pollution de l'air, aux nuisances sonores et à la consommation de carburant; que, en ce qui concerne le fonctionnement des véhicules, la méthode de mesure actuelle pour la détermination du niveau sonore admissible, qui a été conçue pour mettre en évidence le bruit produit par les véhicules au cours de leur usage dans le trafic urbain, ne représente pas, selon les expériences les plus récentes, l'utilisation réelle dans le trafic urbain des véhicules à hautes performances; que les modifications nécessaires pour remédier à cet inconvénient et évaluer le bruit émis par ce type de véhicule de façon plus représentative ont déjà été adoptées par la Commission économique pour l'Europe des Nations unies dans son règlement no 51, récemment amendé;
Directive 84/372/CEE · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/07/1984) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDirective 84/372/CEE
RattachementDirective 84/372/CEE
Versionacte d'origine du 03/07/1984 (CELEX 31984L0372)
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