Règlement (CEE) n° 2442/85 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/08/1985 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CEE) n° 2442/85
RattachementRèglement (CEE) n° 2442/85
VersionVersion d'origine (CELEX 31985R2442)
Référencearticle 1 du règlement (CEE) n° 2442/85EUR-Lex →

À l'annexe du règlement (CEE) no 410/76, les mentions indiquées sous le numéro d'ordre 11 sont remplacées par les mentions ci-après:

1. 2.3 // // // // « Numéro d'ordre // Variétés // Pertes de poids maximales (en pourcentage du poids net de tabac en feuilles) (1) // // // // 11 // a) Forchheimer Havanna II c b) Nostrano del Brenta c) Resistente 142 d) Gojano // 22 » // // //

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31985R2442. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).