Directive 86/278/CEE · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/01/2022 (consolidation EUR-Lex 01986L0278-20220101, la plus récente en français ; acte d'origine du 12/06/1986).

TexteDirective 86/278/CEE
IntituléANNEXE I A — VALEURS LIMITES DE CONCENTRATION EN MÉTAUX LOURDS DANS LES SOLS — (mg/kg de matière sèche d'un échantillon représentatif des sols dont le pH est de 6 à 7, tel que défini à l'annexe II C)
RattachementDirective 86/278/CEE
VersionConsolidée au 01/01/2022 (CELEX 01986L0278-20220101)
RéférenceAnnexe I de la directive 86/278/CEEEUR-Lex →

| Paramètres | Valeurs limites

| Cadmium | 1 à 3

| Cuivre | 50 à 140

| Nickel | 30 à 75

| Plomb | 50 à 300

| Zinc | 150 à 300

| Mercure | 1 à 1,5

| Chrome | —

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 01986L0278-20220101. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).