(20) Ce document reprend les données relatives à chaque participant, identifié à l'origine, dans la version dactylographiée, par un simple chiffre de 1 à 4. Par la suite, cependant, des abréviations révélant l'identité de chaque participant ont été ajoutées à la main à la tête de chaque colonne. Le document se réfère à la part moyenne de chaque participant pendant la période triennale sous le nom de « historical APAG Soll » (1) et « HUGO Soll ».
Décision 87/1/CEE · Article
Article considérant 20
Article en vigueur.
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TexteDécision 87/1/CEE
RattachementDécision 87/1/CEE
Versionacte d'origine du 02/12/1986 (CELEX 31987D0001)
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