(23) Un certain nombre de prestataires de services liés au commerce des produits de la floriculture sont présents dans l'enceinte de la VBA. Il s'agit notamment d'entreprises de transport (la KLM, par exemple), d'agents en douane, d'expéditionnaires, du « Bedrijfschap » et du service de contrôle phytosanitaire.
Décision 88/491/CEE · Article
Article considérant 23
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/07/1988) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 88/491/CEE
RattachementDécision 88/491/CEE
Versionacte d'origine du 26/07/1988 (CELEX 31988D0491)
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