(10) Étant donné que le lait représente la plus grande partie des liquides ou produits alimentaires conditionnés en cartons (environ 90 % des emballages en carton sont destinés à être utilisés pour le conditionnement de produits laitiers), la description du marché du produit considéré et de la technologie y afférente sera concentrée sur la situation relative au lait. Dans les cas où le produit ou la technologie concernant d'autres liquides, particulièrement les jus de fruits, ou d'autres produits alimentaires sont fondamentalement différents, il en sera fait mention. Le lait (en cartons) est normalement vendu sous une des deux formes suivantes: il est soit pasteurisé (frais), soit traité par UHT (ultra-haute température), c'est-à-dire aseptisé. Une description de ces deux procédés est donnée ci-après car elle est nécessaire pour comprendre la technologie en question et pour définir le marché concerné. Dans les deux cas, les cartons d'emballage sont fabriqués à partir d'un carton de base dont le poids et l'épaisseur diffèrent en fonction de la spécification requise. Il convient de noter que l'emballage en carton représente généralement moins de 10 % du prix de vente au détail du lait conditionné en cartons, et même moins pour la plupart des autres liquides qui sont conditionnés en cartons et qui ont généralement une valeur plus élevée que celle du lait.
Décision 88/501/CEE · Article
Article considérant 10
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/07/1988) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 88/501/CEE
RattachementDécision 88/501/CEE
Versionacte d'origine du 26/07/1988 (CELEX 31988D0501)
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