considérant que, dans le cas de la directive 70/458/CEE, certaines dispositions concernant des variétés d'espèces de légumes doivent être adaptées de manière à permettre de tenir compte des faits nouveaux pertinents lors de la procédure de renouvellement de l'admission officielle de certaines variétés;
Directive 88/380/CEE · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/06/1988) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDirective 88/380/CEE
RattachementDirective 88/380/CEE
Versionacte d'origine du 13/06/1988 (CELEX 31988L0380)
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