Règlement (CECA, CEE, Euratom) n° 3294/88 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 24/10/1988 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CECA, CEE, Euratom) n° 3294/88
RattachementRèglement (CECA, CEE, Euratom) n° 3294/88
VersionVersion d'origine (CELEX 31988R3294)
Référencearticle 1 du règlement (CECA, CEE, Euratom) n° 3294/88EUR-Lex →

1. Avec effet au 1er janvier 1981, les coefficients correcteurs applicables à la rémunération des fonctionnaires et autres agents affectés dans un des lieux cités ci-après, sont fixés comme suit:

Danemark 122,4,

Allemagne 99,7,

Grèce 80,7,

France 114,3,

Irlande 91,3,

Italie (sauf Varèse) 84,1,

Varèse 87,1,

Pays-Bas 98,5,

Royaume-Uni 103,1.

2. Avec effet au 16 mai 1981, les coefficients correcteurs applicables à la rémunération des fonctionnaires et autres agents affectés dans un des lieux cités ci-après, sont fixés comme suit:

Danemark 133,2,

Grèce 91,6,

Irlande 101,8,

Italie (sauf Varèse) 93,4,

Varèse 97,3.

3. Avec effet au 1er juillet 1981, les coefficients correcteurs applicables à la rémunération des fonctionnaires et autres agents affectés dans un des lieux cités ci-après, sont fixés comme suit:

Danemark 125,5,

Allemagne 100,0,

Grèce 87,8,

France 113,8,

Irlande 94,4,

Italie (sauf Varèse) 85,4,

Varèse 88,9,

Pays-Bas 96,8,

Royaume-Uni 116,9.

4. Avec effet au 16 novembre 1981, les coefficients correcteurs applicables à la rémunération des fonctionnaires et autres agents affectés dans un des lieux cités ci-après, sont fixés comme suit:

Grèce 95,4,

France 119,7,

Irlande 103,8,

Italie (sauf Varèse) 90,9,

Varèse 92,6.

5. Avec effet au 1er janvier 1982, les coefficients correcteurs applicables à la rémunération des fonctionnaires et autres agents affectés dans un des pays cités ci-après, sont fixés comme suit:

Danemark 128,9,

Allemagne 100,8,

Pays-Bas 98,6,

Royaume-Uni 120,2.

6. Avec effet au 16 mai 1982, les coefficients correcteurs applicables à la rémunération des fonctionnaires et autres agents affectés dans un des pays cités ci-après, sont fixés comme suit:

Grèce 103,6,

Irlande 109,5.

7. Avec effet au 1er juillet 1982, les coefficients correcteurs applicables à la rémunération des fonctionnaires et autres agents affectés dans un des lieux cités ci-après, sont fixés comme suit:

Danemark 131,2,

Allemagne 111,5,

Grèce 99,0,

France 116,4,

Irlande 113,7,

Italie (sauf Varèse) 91,6,

Varèse 93,8,

Pays-Bas 108,0,

Royaume-Uni 124,6.

8. Avec effet au 16 novembre 1982, les coefficients correcteurs applicables à la rémunération des fonctionnaires et autres agents affectés dans un des lieux cités ci-après, sont fixés comme suit:

Grèce 104,7,

Italie (sauf Varèse) 99,5,

Varèse 100,0.

9. Avec effet au 1er janvier 1983, les coefficients correcteurs applicables à la rémunération des fonctionnaires et autres agents affectés dans un des pays cités ci-après, sont fixés comme suit:

Danemark 135,2,

Allemagne 111,8,

France 119,7,

Irlande 116,9,

Pays-Bas 108,4,

Royaume-Uni 124,6.

10. Avec effet au 1er mai 1983, le coefficient correcteur applicable à la rémunération des fonctionnaires et autres agents affectés dans le pays cité ci-après, est fixé comme suit:

Grèce 118,5.

11. Avec effet au 16 mai 1983, les coefficients correcteurs applicables à la rémunération des fonctionnaires et autres agents affectés dans les lieux cités ci-après, sont fixés comme suit:

Italie (sauf Varèse) 106,7,

Varèse 110,0.

12. Avec effet au 1er juillet 1983, les coefficients correcteurs applicables à la rémunération des fonctionnaires et autres agents affectés dans un des lieux cités ci-après, sont fixés comme suit:

Danemark 131,5,

Allemagne 111,1,

Grèce 97,0,

France 114,1,

Irlande 110,5,

Italie (sauf Varèse) 98,1,

Varèse 101,1,

Pays-Bas 105,9,

Royaume-Uni 114,3.

13. Avec effet au 16 novembre 1983, le coefficient correcteur applicable à la rémunération des fonctionnaires et autres agents affectés dans le pays cité ci-après, est fixé comme suit:

Grèce 103,9.

14. Avec effet au 1er janvier 1984, les coefficients correcteurs applicables à la rémunération des fonctionnaires et autres agents affectés dans un des lieux cités ci-après, sont fixés comme suit:

Danemark 134,8,

Allemagne 112,0,

France 118,5,

Irlande 115,1,

Italie (sauf Varèse) 103,8,

Varèse 106,0,

Pays-Bas 107,7,

Royaume-Uni 116,6. 15. Avec effet au 16 mai 1984, les coefficients correcteurs applicables à la rémunération des fonctionnaires et autres agents affectés dans un des lieux cités ci-après, sont fixés comme suit:

Grèce 114,8,

Italie (sauf Varèse) 103,8,

Varèse 112,1.

16. Avec effet au 1er juillet 1984, les coefficients correcteurs applicables à la rémunération des fonctionnaires et autres agents affectés dans un des lieux cités ci-après, sont fixés comme suit:

Danemark 131,6,

Allemagne 109,0,

Grèce 93,1,

France 115,4,

Irlande 112,6,

Italie (sauf Varèse) 100,9,

Varèse 103,8,

Pays-Bas 104,1,

Royaume-Uni 111,0.

17. Avec effet au 16 novembre 1984, le coefficient correcteur applicable à la rémunération des fonctionnaires et autres agents affectés dans le pays cité ci-après, est fixé comme suit:

Grèce 98,9.

18. Avec effet au 1er janvier 1985, les coefficients correcteurs applicables à la rémunération des fonctionnaires et autres agents affectés dans les lieux cités ci-après, sont fixés comme suit:

France 118,6,

Italie (sauf Varèse) 105,0,

Varèse 107,3.

19. Avec effet au 16 mai 1985, le coefficient correcteur applicable à la rémunération des fonctionnaires et autres agents affectés dans le pays cité ci-après, est fixé comme suit:

Grèce 107,8.

20. Avec effet au 1er juillet 1985, les coefficients correcteurs applicables à la rémunération des fonctionnaires et autres agents affectés dans un des lieux cités ci-après, sont fixés comme suit:

Danemark 131,6,

Allemagne 104,2,

Grèce 90,2,

France 115,5,

Irlande 113,1,

Italie (sauf Varèse) 99,8,

Varèse 102,6,

Pays-Bas 99,4,

Royaume-Uni 116,8.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31988R3294. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).