(2) Le produit faisant l'objet de la présente décision est le verre plat dans toutes ses variétés. Selon les procédés de fabrication utilisés, on distingue essentiellement trois types de verre plat: - le verre étiré, qui se présente comme une feuille incolore et transparente, utilisée pour produire du verre à vitres, - le verre coulé, qui se présente comme une feuille de surface inégale, non transparente, obtenue par laminage, - le cristal, qui se présente comme une feuille transparente dont les deux faces sont d'un parallélisme presque parfait; il peut être obtenu par coulée continue ou par le procédé float. Ce dernier procédé est le plus utilisé pour la production du verre plat.
Décision 89/93/CEE · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/12/1988) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 89/93/CEE
RattachementDécision 89/93/CEE
Versionacte d'origine du 07/12/1988 (CELEX 31989D0093)
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