(54) Échanges SIV-VP. D'après les données fournies par les deux producteurs, les échanges de verre auto et non-auto ont eu pour objet les quantités suivantes. Les données n'étant pas concordantes, celles fournies par VP seront indiquées entre parenthèses. SIV a vendu à VP [ . . . ( . . . ) ] tonnes en 1982, [ . . . ( . . . ) ] tonnes en 1983, [ . . . ( . . . ) ] tonnes en 1984, [ . . . ( . . . ) ] tonnes en 1985, [ . . . ( . . . ) ] tonnes en 1986. VP a cédé à SIV [ . . . ( . . . ) ] tonnes en 1984, [ . . . ( . . . ) ] tonnes en 1985, [ . . . ( . . . ) ] tonnes en 1986. Par lettre du 16 septembre 1986, qui fait suite à une série de réunions et d'échanges de télex entre SIV et VP, SIV a passé à VP les commandes suivantes: pour l'année 1986: [ . . . ] tonnes de float vert auto, [ . . . ] tonnes de float clair grosses épaisseurs, [ . . . ] tonnes de float vert plus; pour l'année 1987: [ . . . ] tonnes de float vert auto, [ . . . ] tonnes de float vert plus, [ . . . ] tonnes de float clair grosses épaisseurs; pour l'année 1988: [ . . . ] tonnes de float vert auto et [ . . . ] tonnes de float vert plus. En ce qui concerne le verre non destiné au secteur auto, la lettre contient la mention suivante: « Les prix seront réajustés sur la base des modifications du tarif national ».
Décision 89/93/CEE · Article
Article considérant 54
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/12/1988) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 89/93/CEE
RattachementDécision 89/93/CEE
Versionacte d'origine du 07/12/1988 (CELEX 31989D0093)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.