(55) Échanges VP-FP. D'après les données fournies par les deux producteurs, celles de VP étant indiquées entre parenthèses, les cessions réciproques pour verre auto et verre non-auto ont porté sur les quantités suivantes. VP a cédé à FP [ . . . ( . . . ) ] tonnes en 1983, [ . . . ( . . . ) ] tonnes en 1984, [ . . . ( . . . ) ] tonnes en 1986. FP a vendu à VP [ . . . ( . . . ) ] tonnes en 1982, [ . . . ( . . . ) ] tonnes en 1983, [ . . . ( . . . ) ] tonnes en 1984, [ . . . ( . . . ) ] tonnes en 1985, [ . . . ( . . . ) ] tonnes en 1986. Les télex des 19 février 1985, 20 décembre 1985 et 28 février 1986 et la note interne de VP du 3 avril 1986 donnent la spécification exacte des échanges pour 1986; VP cède à FP [ . . . ] tonnes de bronze « bâtiment »; FP cède à VP [ . . . ) tonnes de gris « bâtiment », [ . . . ] tonnes de clair auto et [ . . . ] m2 de vert auto. Les prix du verre non destiné au secteur auto sont réajustés sur la base des modifications des tarifs respectifs.
Décision 89/93/CEE · Article
Article considérant 55
Article en vigueur.
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TexteDécision 89/93/CEE
RattachementDécision 89/93/CEE
Versionacte d'origine du 07/12/1988 (CELEX 31989D0093)
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