Article considérant 7

(7) Aux dires de Racal Decca, il existe actuellement onze aides à la radionavigation maritime. Celles-ci varient quant à la précision, à la portée de transmission et à la couverture géographique. Une description de ces aides à la navigation suivant ces caractéristiques figure en annexe à la présente décision. Il ressort de l'annexe que: - DNS, Loran C, Differential Omega, Rana, Toran, Radar et GPS offrent une précision élevée. Toutefois, GPS n'est pas encore opérationnel et ne devrait pas l'être avant plusieurs années, - DNS, Loran C, Omega et Differential Omega, NNSS (Transit) et GPS ont une portée de transmission élevée, - seuls DNS, Radar, Marine Radio Beacons et NNSS (Transit) couvrent le Danemark, le Royaume-Uni et la Manche. Pour certains types de navigation en haute mer et/ou à longue distance ainsi que pour la pêche, une aide de radionavigation de haute précision est indispensable. C'est le cas pour les navires de haute mer, les bateaux de commerce ou les navires de guerre, de même que pour certains bateaux de navigation côtière et de pêche lorsqu'ils naviguent au large ou doivent retrouver des positions de pêche ou connaître la route du bateau par rapport au mouvement du poisson. Dans une grande partie des eaux de haute mer de la partie nord de la Communauté, le DNS fonctionnant à partir du Danemark et du Royaume-Uni est le seul système disponible parmi ceux énumérés à l'annexe. C'est, en fait, le seul système qui combine la précision, la portée et la couverture géographique requises. Le DNS transmis à partir des chaînes britanniques est très important, même pour les bateaux de commerce qui opèrent à partir d'autres pays européens, étant donné que la plupart d'entre eux doivent tôt ou tard passer par les zones couvertes par ces chaînes, en particulier la Manche.