Version d'origine : acte du 30/03/1989 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CEE) n° 816/89
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CEE) n° 816/89
VersionVersion d'origine (CELEX 31989R0816)
RéférenceAnnexe du règlement (CEE) n° 816/89EUR-Lex →
Liste des produits du secteur fruits et légumes soumis au « MCE » à l'importation dans la Communauté dans sa composition au 31 décembre 1985, en provenance d'Espagne