Version d'origine : acte du 13/06/1989 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CEE) n° 1676/89
RattachementRèglement (CEE) n° 1676/89
VersionVersion d'origine (CELEX 31989R1676)
Référencearticle 1 du règlement (CEE) n° 1676/89EUR-Lex →
Une bouteille en verre contenant 0,7 litre de vin de riz (saké), une petite carafe en porcelaine et trois petites coupes à boires, également en porcelaine, le tout contenu dans un carton, doivent être classées, dans la nomenclature combinée, de la manière suivante:
- le vin de riz (saké), dans le code NC:
1. 2 // 2206 00 // Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple): // // - autres: // // - - non mousseuses, présentées en récipients d'une contenance: // 2206 00 93 // - - - n'excédant pas 2 litres
- la carafe et les trois petites coupes à boire, en porcelaine, dans le code NC:
1. 2 // 6911 00 // Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine: // 6911 10 00 // - Articles pour le service de la table ou de la cuisine.
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