Règlement (CEE) n° 3481/89 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

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TexteRèglement (CEE) n° 3481/89
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CEE) n° 3481/89
VersionVersion d'origine (CELEX 31989R3481)
RéférenceAnnexe du règlement (CEE) n° 3481/89EUR-Lex →

1. 2.3 // // // // Description de la marchandise // Classement Code NC // Motivation // // // // (1) // (2) // (3) // // // // Têtes et soubassements de têtes de homards consistant en la partie inférieure de la tête, obtenus par enlèvement de la carapace supérieure ainsi que du foie, ayant subi un blanchiment ou cuits à l'eau, présentés à l'état congelé Ces produits sont utilisés dans la fabrication de bisques, sauces et beurres de crustacés // 0306 12 90 // Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée 1 et 6, ainsi que par le libellé des codes NC 0306, 0306 12 et 0306 12 90 (voir aussi les notes explicatives du SH, chapitre 3, considérations générales, premier alinéa) Le code NC 0511 ne peut être pris en considération, par application de la note 1 a) du chapitre 5 // // //

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