(12) Il est possible de faire une distinction, vague, entre les différents groupes de produits parapharmaceutiques. On peut ainsi distinguer trois catégories principales de produits parapharmaceutiques: celle des articles de toilette et des cosmétiques, celle des produits diététiques et celle des aliments spéciaux (aliments pour nourrissons et vitamines).
Décision 90/33/CEE · Article
Article considérant 12
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/12/1989) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 90/33/CEE
RattachementDécision 90/33/CEE
Versionacte d'origine du 14/12/1989 (CELEX 31990D0033)
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