(4) Le produit « Bayo-n-ox Premix 10 % » (dénommé ci-après « Bayo-n-ox ») se compose, à raison de 10 %, de la substance active « olaquindox » et de chaux alimentaire (carbonate de calcium) comme support. Il a été introduit en 1976 sur le marché sous la marque déposée « Bayo-n-ox ».
Décision 90/38/CEE · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
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TexteDécision 90/38/CEE
RattachementDécision 90/38/CEE
Versionacte d'origine du 13/12/1989 (CELEX 31990D0038)
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