Décision 90/234/CECA · Article

Article considérant 18

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/05/1990) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 90/234/CECA
RattachementDécision 90/234/CECA
Versionacte d'origine du 08/05/1990 (CELEX 31990D0234)
RéférenceConsidérant 18 de la décision 90/234/CECAEUR-Lex →

(18) Walkers produit des tôles aluminisées. Sa production annelle a été de [ . . . ] (1) tonnes en 1988. Bien que BS soit un producteur important de tôles revêtues, avec une production totale supérieure à 2 millions de tonnes pour 1988, il ne produit pas de tôles aluminisées. L'opération envisagée aura donc pour conséquence de compléter la gamme de production de BS dans ce secteur.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31990D0234. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).