considérant que, par lettre en date du 31 janvier 1990, l'Italie a notifié à la Commission des projets pilotes destinés à lutter contre la rage en vue de son éradication ou de sa prévention;
Décision 90/333/CEE · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/05/1990) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 90/333/CEE
RattachementDécision 90/333/CEE
Versionacte d'origine du 23/05/1990 (CELEX 31990D0333)
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