Décision 90/363/CEE · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/06/1990) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 90/363/CEE
RattachementDécision 90/363/CEE
Versionacte d'origine du 26/06/1990 (CELEX 31990D0363)
RéférenceConsidérant 6 de la décision 90/363/CEEEUR-Lex →

(6) La fusion opérée entre les sociétés Preussag et Peñarroya concerne les marchés du zinc et du plomb, qui représentent des secteurs économiques connaissant quelques particularités. a) Les marchés du zinc et du plomb

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