Décision 90/472/CEE · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 03/09/1991 (consolidation EUR-Lex 01990D0472-19910903, la plus récente en français ; acte d'origine du 10/09/1990). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 90/472/CEE
IntituléANNEXE
RattachementDécision 90/472/CEE
VersionConsolidée au 03/09/1991 (CELEX 01990D0472-19910903)
RéférenceAnnexe de la décision 90/472/CEEEUR-Lex →

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V.q.p.r.d.

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Superficies

(en hectares)

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RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D'ALLEMAGNE

Régions déterminées

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Ahr, Mittelrhein et Nahe

|

12

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Mosel-Saar-Ruwer

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130

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Rheinhessen

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►M1

780 ◄

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Rheinpfalz

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410

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Total

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1 332

(

1

) JO no L 84 du 27. 3. 1987, p. 1.

(

2

) JO no L 132 du 23. 5. 1990, p. 19.

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