considérant que le Conseil a adopté la directive 78/546/CEE, modifiée en dernier lieu par la directive 89/462/CEE, et les directives 80/1119/CEE et 80/1177/CEE, modifiées par l'acte d'adhésion de l'Espagne et du Portugal, concernant les statistiques des transports de marchandises;
Directive (CELEX 31990L0653) · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/12/1990) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDirective (CELEX 31990L0653)
RattachementDirective (CELEX 31990L0653)
Versionacte d'origine du 04/12/1990 (CELEX 31990L0653)
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Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.