Règlement (CEE) n° 1012/90 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

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TexteRèglement (CEE) n° 1012/90
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CEE) n° 1012/90
VersionVersion d'origine (CELEX 31990R1012)
RéférenceAnnexe du règlement (CEE) n° 1012/90EUR-Lex →

1. 2.3 // // // // Description de la marchandise // Classement code NC // Motivation // // // // (1) // (2) // (3) // // // // 1. Vêtement tissé (100 % coton), léger, sans manches, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant en dessous de la taille, de fantaisie, confectionné dans un tissu unicolore. Il présente une encolure arrondie sans ouverture et une poche extérieure au niveau de la poitrine (voir photographie no 408) (*) // 6206 30 00 // Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par les libellés des codes NC 6206 et 6206 30 00. Voir également la note explicative du code NC 6206 relative aux chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes. // 2. Vêtement tissé (100 % coton), léger, avec manches très courtes, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant en dessous de la taille, de fantaisie, confectionné dans un tissu unicolore. Il présente une encolure arrondie avec ouverture partielle sur l'épaule gauche se fermant à l'aide d'un boutonnage (voir photographie no 409) (*) // 6206 30 00 // Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par les libellés des codes NC 6206 et 6206 30 00. Voir également la note explicative du code NC 6206 relative aux chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes. // 3. Vêtement tissé (100 % coton), léger, avec manches très courtes, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant en dessous de la taille, de fantaisie, confectionné dans un tissu unicolore. Il présente une encolure arrondie sans ouverture et sur le devant une série de plis décoratifs obtenus par couture (voir photographie no 435) (*) // 6206 30 00 // Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par les libellés des codes NC 6206 et 6206 30 00. Voir également la note explicative du code NC 6206 relative aux chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes. // 4. Vêtement tissé (100 % fibres artificielles), léger, sans manches, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant en dessous de la taille, de fantaisie, confectionné dans un tissu comportant des motifs imprimés de couleurs différentes. Il présente une encolure arrondie sans ouverture (voir photographie no 433) (*) // 6206 40 00 // Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par les libellés des codes NC 6206 et 6206 40 00. Voir également la note explicative du code NC 6206 relative aux chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes. // 5. Vêtement tissé (100 % fibres artificielles), léger, sans manches, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant en dessous de la taille, de fantaisie, confectionné dans un tissu unicolore. Il présente une encolure arrondie sans ouverture et deux fentes latérales à la base (voir photographie no 434) (*) // 6206 40 00 // Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par les libellés des codes NC 6206 et 6206 40 00. Voir également la note explicative du code NC 6206 relative aux chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes. // // //

(*) Les photos ont un caractère purement indicatif.

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