considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion des produits transformés à base de fruits et légumes, A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Règlement (CEE) n° 2190/90 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/07/1990) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CEE) n° 2190/90
RattachementRèglement (CEE) n° 2190/90
Versionacte d'origine du 27/07/1990 (CELEX 31990R2190)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.