Règlement (CELEX 31990R2723) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 24/09/1990 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CELEX 31990R2723)
RattachementRèglement (CELEX 31990R2723)
VersionVersion d'origine (CELEX 31990R2723)
Référencearticle 1 du règlement (CELEX 31990R2723)EUR-Lex →

Dans les règlements repris dans la colonne (1) de l'annexe, se référant aux marchandises décrites dans la colonne (2), les numéros de la nomenclature du tarif douanier commun de la colonne (3) sont remplacés par les codes de la nomenclature combinée repris dans la colonne (4).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31990R2723. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).