Version d'origine : acte du 26/06/1991 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 91/315/CEE
IntituléANNEXE
RattachementDécision 91/315/CEE
VersionVersion d'origine (CELEX 31991D0315)
RéférenceAnnexe de la décision 91/315/CEEEUR-Lex →
PROGRAMME D'OPTIONS SPÉCIFIQUES À L'ÉLOIGNEMENT ET À L'INSULARITÉ DE MADÈRE ET DES AÇORES (POSÉIMA)
TITRE I
Principes généraux
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TITRE II
Utilisation optimale des politiques et instruments existants
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TITRE III
Application des politiques communes dans les Açores et Madère
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TITRE IV
Mesures spécifiques visant à pallier la situation géographique exceptionnelle
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TITRE V
Mesures spécifiques en faveur des productions de Madère et des Açores
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TITRE VI
Disposition finale
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(1) JO n° L 376 du 31. 12. 1986, p. 7.
(2) JO n° L 380 du 31. 12. 1990, p. 1.
(3) JO n° L 388 du 30. 12. 1989, p. 1.
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