Décision 91/595/CEE · Article

Article considérant 14

Article en vigueur.

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TexteDécision 91/595/CEE
RattachementDécision 91/595/CEE
Versionacte d'origine du 31/07/1991 (CELEX 31991D0595)
RéférenceConsidérant 14 de la décision 91/595/CEEEUR-Lex →

(14) Dans l'ensemble, le marché de la première monte se caractérise par une demande particulière, qui émane de l'industrie automobile et qui lui confère des caractéristiques spécifiques. C'est ainsi que l'offre repose sur une demande soutenue d'un petit nombre de clients pour un nombre limité de types de batteries [Bosch: (< 40), Varta: (>100)]. Suivant la notification faite par les parties concernées, Varta a placé [ . . . ] % (3) et Bosch [ . . . ] % des ventes auprès de cinq clients sur le marché de la première monte. Pour ce qui est de la nature du produit, les batteries destinées à ce marché doivent correspondre aux spécifications imposées par les constructeurs automobiles (Bosch, Varta, lettre du 8 mars 1991, page 4); il s'agit de batteries humides qui sont livrées sur des palettes spéciales (Bosch, lettre du 30 octobre 1990, page 2). La qualité et le standard, incluant la fiabilité à 100 % du produit, sont fixés et contrôlés par les constructeurs automobiles. La vente sur le marché de la première monte est généralement liée à la coopération dans le domaine de la recherche et du développement de nouveaux produits avec les constructeurs automobiles, ce qui permet aux fournisseurs de suivre les dernières évolutions techniques. Le marché se caractérise aussi par la livraison « juste à temps » à un petit nombre de clients.

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