(12) Si l'on considère les types d'avion actuellement produits ou en cours de développement, la concurrence directe se présente comme suit: 20 à 39 sièges 40 à 59 sièges 60 sièges et plus British Aerospace J41 (27 sièges) Embraer 120 (30 sièges) Dornier Do 328 (30 sièges) Saab 340 (33 sièges) de Havilland Dash 8-100 (36 sièges) Casa CN235 (44 sièges) ATR 42 (48 sièges) de Havilland Dash 8-300 (50 sièges) Fokker 50 (50 sièges) Saab 2000 (50 sièges) British Aerospace ATP (64 sièges) ATR 72 (66 sièges)
Décision 91/619/CEE · Article
Article considérant 12
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/10/1991) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 91/619/CEE
RattachementDécision 91/619/CEE
Versionacte d'origine du 02/10/1991 (CELEX 31991D0619)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.