Article considérant 18

(18) Les parties allèguent que dans huit cas (sur une période non précisée), il y a eu, pour des commandes déterminées, concurrence entre deux avions appartenant à des marchés de produits différents (mais voisins) tels qu'ils sont définis plus haut. Ces exceptions, très limitées, ne sont pas de nature à infirmer l'analyse générale pour les raisons ci-après. Un client peut, dans des circonstances exceptionnelles, faire son choix entre des avions de capacité nettement différente. Prenons par exemple l'hypothèse suivante, fondée sur des données fournies par les parties. Pour des liaisons de faible densité, soit pour une moyenne de 30 passagers mais avec des pointes plus élevées, une compagnie aérienne pourrait envisager d'acquérir un ATR 42, d'une capacité de 48 sièges, plutôt qu'un Embraer 120 de 30 sièges. Le seuil de rentabilité, en nombre de passagers par vol moyen (150 milles nautiques), est comparable [ . . . ] (4). En revanche, en acquérant l'ATR 42, la compagnie peut le cas échéant faire face à une demande plus élevée en période de pointe. Par conséquent, il peut y avoir des liaisons à faible densité où la compagnie considérera un appareil de plus grande capacité comme concurrentiel par rapport à un avion plus petit. Néanmoins, pour les liaisons à haute densité, les petits avions ne peuvent remplacer les grands. Entre les segments définis, il peut donc y avoir un certain degré de substitution des petits avions par des grands, mais il ne semble pas y avoir de possibilité de remplacement similaire de grands avions par des petits. Les parties ont fourni trois exemples de ce qu'elles considèrent comme une substitution par les compagnies de grands avions par des petits, dont deux pour des compagnies américaines et le dernier pour une compagnie scandinave. En fait, ces exemples démontrent uniquement que ces compagnies n'ont pas choisi des appareils d'une capacité identique pour remplacer des appareils très anciens d'une génération antérieure. Ce phénomène n'est guère surprenant étant donné que les caractéristiques des liaisons changent forcément avec le temps. Toutefois, comme l'indique la conclusion générale de l'étude des potentialités du marché réalisée par ATR (5), un avion d'une capacité donnée sera remplacé soit par un avion d'une capacité similaire, soit par un appareil appartenant à une catégorie comptant un plus grand nombre de sièges.