(23) Sur les marchés de produits de référence, les parts de marché réalisées sur le plan mondial et dans la Communauté, calculées sur la base des commandes fermes, sont donc les suivantes (1): (en %) 20 à 39 sièges 40 à 59 sièges 60 sièges et plus Monde CEE Monde CEE Monde CEE Saab 34 Embraer 31 Embraer 41 Saab 31 ATR 45 + DHC 19 64 ATR 51 + DHC 21 72 ATR 76 BAe 24 ATR 74 BAe 26 DHC (1) 25 DHC 21 Fokker 22 Fokker 22 Dornier 8 BAe 6 Saab 7 Casa 6 BAe (2) 2 Dornier 1 Casa 7 Saab 0
Décision 91/619/CEE · Article
Article considérant 23
Article en vigueur.
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TexteDécision 91/619/CEE
RattachementDécision 91/619/CEE
Versionacte d'origine du 02/10/1991 (CELEX 31991D0619)
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