Directive 91/271/CEE · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/01/2014 (consolidation EUR-Lex 01991L0271-20140101, la plus récente en français ; acte d'origine du 21/05/1991).

TexteDirective 91/271/CEE
IntituléANNEXE III — SECTEURS INDUSTRIELS
RattachementDirective 91/271/CEE
VersionConsolidée au 01/01/2014 (CELEX 01991L0271-20140101)
RéférenceAnnexe III de la directive 91/271/CEEEUR-Lex →

1. Transformation du lait.

2. Fabrication de produits à base de fruits et légumes.

3. Fabrication et mise en bouteille de boissons non alcoolisées.

4. Transformation des pommes de terre.

5. Industrie de la viande.

6. Brasseries.

7. Production d'alcool et boissons alcoolisées.

8. Fabrication d'aliments pour animaux à partir de produits végétaux.

9. Fabrication de gélatine et de colle à partir de peaux et d'os.

10. Malteries.

11. Industrie transformatrice du poisson.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 01991L0271-20140101. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).