MODÈLE
(
1
) JO no L 42 du 23. 2. 1970, p. 1.
(
2
) JO no L 220 du 8. 8. 1987, p. 44.
(
3
) JO no L 262 du 27. 9. 1976, p. 1.
(
4
) JO no L 51 du 25. 2. 1980, p. 8.
(
5
) JO no L 109 du 22. 4. 1982, p. 31.
(
6
) JO no L 151 du 9. 6. 1983, p. 47.
(
7
) JO no L 9 du 12. 1. 1984, p. 24.
(
8
) JO no L 109 du 20. 4. 1989, p. 38.
(
9
) Dans le cas des dispositifs d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière et des indicateurs de direction de la catégorie 5, leur surface de sortie de la lumière remplace la plage éclairante en l'absence de celle-ci.
(
10
) Dans le cas des dispositifs d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière et des indicateurs de direction de la catégorie 5, leur surface de sortie de la lumière remplace la plage éclairante en l'absence de celle-ci.
(
11
) Dans le cas des dispositifs d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière et des indicateurs de direction de la catégorie 5, leur surface de sortie de la lumière remplace la plage éclairante en l'absence de celle-ci.
(
12
) Dans le cas des dispositifs d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière et des indicateurs de direction de la catégorie 5, leur surface de sortie de la lumière remplace la plage éclairante en l'absence de celle-ci.