Règlement (CELEX 31991R0053) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 08/01/1991 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CELEX 31991R0053)
RattachementRèglement (CELEX 31991R0053)
VersionVersion d'origine (CELEX 31991R0053)
Référencearticle 1 du règlement (CELEX 31991R0053)EUR-Lex →

La nomenclature combinée annexée au règlement ( CEE ) no 2658/87, modifiée par le règlement ( CEE ) no 2472/90 de la Commission ( 3 ), est modifiée conformément à l'annexe ci -jointe .

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