Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 04/04/1991 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
Aux annexes IV et V du règlement (CEE) no 1727/70, aux annexes I et II du règlement (CEE) no 1728/70 ainsi qu'à l'annexe du règlement (CEE) no 2603/71 et du règlement (CEE) no 410/76, les termes utilisés pour désigner les variétés classées sous le numéro d'ordre 11 sont remplacés par le texte suivant:
« 11. a) Forchheimer Havanna II c
b) Nostrano del Brenta
c) Resistente 142
d) Gojano
e) Hybrides de Badischer Geudertheimer ».
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.