Règlement (CEE) n° 838/91 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/04/1991 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CEE) n° 838/91
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (CEE) n° 838/91
VersionVersion d'origine (CELEX 31991R0838)
RéférenceAnnexe I du règlement (CEE) n° 838/91EUR-Lex →

« Variété no 11 e): Hybrides de Badischer Geudertheimer

CATÉGORIE A

Feuilles provenant de divers étages foliaires, mûres, exemptes de maladies, bien soignées, d'un tissu délicat et aux nervures peu prononcées, d'une couleur vive et uniforme et d'une tonalité allant du marron clair au gris souris, intactes, d'un arôme typique, une certaine tolérance pouvant être admise pour les déchirures limitées ou la présence d'une quantité minime de feuilles présentant des nuances d'un gris vert.

CATÉGORIE B

Feuilles provenant de divers étages foliaires, de bonne maturité, d'un tissu léger ou moyennement consistant, mais non lourd ni grossier, d'une couleur allant du marron clair au marron foncé, ou bigarrée, comportant un nombre négligeable de feuilles d'un vert brun, présentant une certaine difformité en raison de légers défauts de soin, pouvant avoir des nervures prononcées, d'une intégrité suffisante, une certaine tolérance pouvant être admise pour certaines traces de maladies et la présence de certaines feuilles d'un gris vert (1).

CATÉGORIE C

Feuilles provenant de divers étages foliaires, d'une maturité suffisante, présentant des défauts tolérables dus à des déchirures ou des maladies, d'une couleur marron foncé à bigarrée, même difformes, d'un tissu lourd et grossier ou particulièrement maigre et fragile, mais présentant les qualités minimales requises pour l'intervention.

(1) Qualité de référence. »

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31991R0838. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).