Règlement (CEE) n° 1134/91 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/01/1996 (consolidation EUR-Lex 01991R1134-19960101, la plus récente en français ; acte d'origine du 29/04/1991). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CEE) n° 1134/91
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (CEE) n° 1134/91
VersionConsolidée au 01/01/1996 (CELEX 01991R1134-19960101)
RéférenceAnnexe I du règlement (CEE) n° 1134/91EUR-Lex →

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Code NC

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Désignation des marchandises

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ex04 03

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Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:

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0403 10 51 à 0403 10 99

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— Yoghourt, aromatisé ou additionné de fruits ou de cacao

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0403 90 71 à 0403 90 99

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— autres aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao

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0710 40 00

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Maïs doux, non cuit ou cuit à l'eau ou à la vapeur, congelé

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0711 90 30

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Maïs doux, conservé provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement sa conservation, par exemple), mais impropre à la consommation en l'état

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ex15 17

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Margarine, mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no1516:

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1517 10 10

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— Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %

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1517 90 10

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— autres d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %

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1702 50 00

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Fructose chimiquement pur

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ex17 04

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Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc), à l'exception des extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de saccharose sans addition d'autres matières, de la sous-position 1704 90 10

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1806

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Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao

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1901

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Extrait de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 50 % en poids, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos0401à 0404, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 10 % en poids, non dénommées ni comprises ailleurs

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ex19 02

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Pâtes alimentaires, à l'exclusion des pâtes farcies relevant des sous-positions 1902 20 10 et 1902 20 30

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1903

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Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires

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1904

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Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales autres que le maïs, en grains, précuites ou autrement préparées

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1905

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Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires

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2001 90 30

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Maïs doux (Zea mays var. saccharata) préparé ou conservé au vinaigre ou à l'acide acétique

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2001 90 40

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Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique

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2004 90 10

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Maïs doux (Zea mays var. saccharata) préparé ou conservé autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelé

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2005 80 00

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Maïs doux (Zea mays var. saccharata) préparé ou conservé autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelé

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2008 99 85

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Maïs, à l'exclusion du maïs doux (Zea mays var. saccharata) autrement préparé ou conservé sans addition de sucre ni d'alcool

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2008 99 91

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Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %, autrement préparés ou conservés, sans addition de sucre ni d'alcool

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2101 30 19

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Succédanés torréfiés du café, à l'exclusion de la chicorée torréfiée

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2101 30 99

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Extraits, essences et concentrés de succédanés torréfiés du café, à l'exclusion de ceux de chicorée torréfiée

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21021031

21021039

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Levures de panification

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2105

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Glaces de consommation, même contenant du cacao

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ex21 06

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Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs, autres que celles reprises aux sous-positions 2106 10 10 et 2106 90 91 et autres que les sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants

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22029091

22029095

22029099

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Boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no2009, contenant des produits des nos0401, 0402, 0404 ou des matières grasses provenant du lait

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2905 43

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Mannitol

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2905 44

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D-Glucitol (sorbitol)

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ex35 01

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Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines

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ex35 05 10

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Dextrine et autres amidons et fécules modifiés, à l'exclusion des amidons et fécules estérifiés ou étherifiés de la sous-position 3505 10 50

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3505 20

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Colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés

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3809 10

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Parements préparés et apprêts préparés à base de matières amylacées

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3823 60

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Sorbitol autre que celui de la sous-position 2905 44

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 01991R1134-19960101. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).