Règlement (CEE) n° 3254/91 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/11/1991 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CEE) n° 3254/91
IntituléANNEXE II — Autres marchandises visées à l'article 3 paragraphe 1
RattachementRèglement (CEE) n° 3254/91
VersionVersion d'origine (CELEX 31991R3254)
RéférenceAnnexe II du règlement (CEE) n° 3254/91EUR-Lex →

| Code NC | Désignation des marchandises

| ex4103 | Autres peaux brutes (fraîches ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées) même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1 points b) ou c) du chapitre 41

| ex41039000 | Autres

| ex4301 | Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie), autres que les peaux brutes des codes NC 4101, 4102 ou 4103

| ex43014000 | De castor, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

| ex430180 | Autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

| ex43018050 | De félidés sauvages

| ex43018090 | Autres

| ex43019000 | Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie

| ex4302 |

Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du code NC 4303:

— Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées

| ex430219 | Autres

| ex43021910 | De castors

| ex43021970 | De félidés sauvages

| ex43021990 | Autres

| ex43022000 | Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés

| ex430230 | Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés

| ex43023010 |

Peaux dites « allongées »

Autres

| ex43023035 | De castors

| ex43023071 | De félidés sauvages

| ex43023075 | Autres

| ex4303 | Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles, en pelleteries

| ex430310 | Vêtements et accessoires du vêtement

| ex43031090 | Autres

| ex43039000 | Autres

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31991R3254. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).