Désignation des marchandises Classement Code NC Motivation (1) (2) (3) Composition de deux vêtements présentés dans un emballage pour la vente au détail comprenant:
- un vêtement léger en bonneterie en fibres synthétiques (dentelle Raschel avec motifs décoratifs dans laquelle est inséré un fil de métal), destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant juste en dessous de la taille, avec manches longues, ourlé à la base et à l'extrémité des manches. Ce vêtement présente un col constitué par une bande de dentelle Raschel unicolore qui, sur le devant, se termine, en chevauchant côté droit sur côté gauche, par un décolleté en V très profond [voir photographie no 465 A (1)]
- un slip des mêmes étoffes, de la même composition et des mêmes couleurs que celles du vêtement supérieur [voir photographie no 465 B (1)] 6106 20 00
6108 22 00 Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 13 de la section XI, la note de sous-position 2. À la section XI, la note 4 du chapitre 61 (pour le vêtement supérieur), ainsi que par le libellé des codes NC 6106 et 6106 20 00, 6108 et 6108 22 00
Voir également les notes explicatives de la nomenclature combinée pour le code NC 6106
(1) Les photographies ont un caractère purement indicatif.