Décision (CELEX 31992D0143) · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/02/1992) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 31992D0143)
RattachementDécision (CELEX 31992D0143)
Versionacte d'origine du 25/02/1992 (CELEX 31992D0143)
RéférenceConsidérant 2 de la décision (CELEX 31992D0143)EUR-Lex →

considérant que, dans sa résolution A.666 (16), l'OMI relève aussi bien la nécessité de disposer d'un système mondial de radionavigation que la possibilité d'exploitation au niveau régional de systèmes terrestres tels que les chaînes CHAYKA, le système de navigation DECCA, le système LORAN-C, le système OMEGA et le système différentiel OMEGA;

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31992D0143. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).