considérant que le Conseil, dans ses conclusions de mars 1987, a noté avec intérêt le lancement de la phase expérimentale du centre et s'est félicité de l'apport de l'industrie à sa mise en œuvre;
Décision (CELEX 31992D0278) · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/05/1992) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 31992D0278)
RattachementDécision (CELEX 31992D0278)
Versionacte d'origine du 18/05/1992 (CELEX 31992D0278)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.