considérant qu'aucun foyer de la maladie de Newcastle n'a été dépisté et que la vaccination de la volaille contre cette maladie est interdite depuis plus d'un an en Irlande;
Décision 92/339/CEE · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/06/1992) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 92/339/CEE
RattachementDécision 92/339/CEE
Versionacte d'origine du 02/06/1992 (CELEX 31992D0339)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.