PRESCRIPTIONS MINIMALES GÉNÉRALES CONCERNANT LES PANNEAUX DE SIGNALISATION
1. Caractéristiques intrinsèques
1. 1. La forme et les couleurs des panneaux sont définies au point 3, en fonction de leur objet spécifique (panneaux d'interdiction, d'avertissement, d'obligation, de sauvetage ou de secours et concernant le matériel ou l'équipement de lutte contre l'incendie).
1. 2. Les pictogrammes doivent être aussi simples que possible et les détails inutiles à la compréhension doivent être laissés de côté.
1. 3. Les pictogrammes utilisés peuvent légèrement varier ou être plus détaillés par rapport aux présentations reprises au point 3, à condition que leur signification soit équivalente et qu'aucune différence ou adaptation n'en obscurcisse la signification.
1. 4. Les panneaux sont constitués d'un matériau résistant le mieux possible aux chocs, aux intempéries et aux agressions dues au milieu ambiant.
1. 5. Les dimensions ainsi que les caractéristiques colorimétriques et photométriques des panneaux doivent garantir une bonne visibilité et compréhension de ceux-ci.
2. Conditions d'utilisation
2. 1. Les panneaux sont installés, en principe, à une hauteur et selon une position appropriée par rapport à l'angle de vue, compte tenu d'éventuels obstacles, soit à l'accès à une zone pour un risque général, soit à proximité immédiate d'un risque déterminé ou de l'objet à signaler, et dans un endroit bien éclairé et facilement accessible et visible.
Sans préjudice des dispositions prévues par la directive 89/654/CEE, il y a lieu d'utiliser, en cas de mauvaises conditions d'éclairage naturel, des couleurs phosphorescentes, des matériaux réfléchissants ou un éclairage artificiel.
2. 2. Un panneau doit être enlevé, lorsque la situation le justifiant disparaît.
3. Panneaux à utiliser
3. 1. Panneaux d'interdiction
Caractéristiques intrinsèques:
— forme ronde
— pictogramme noir sur fond blanc, bordure et bande (descendant de gauche à droite, le long du pictogramme à 45 ° par rapport à l'horizontale) rouges (le rouge doit recouvrir au moins 35 % de la surface du panneau)
Défense de fumer
Flamme nue interdite et défense de fumer
Interdit aux piétons
Défense d'éteindre avec de l'eau
Eau non potable
Entrée interdite aux personnes non autorisées
Interdit aux véhicules de manutention
Ne pas toucher
3. 2. Panneaux d'avertissement
Caractéristiques intrinsiques:
— forme triangulaire
— pictogramme noir sur fond jaune, bordure noire (le jaune doit recouvrir au moins 50 % de la surface du panneau)
Matières inflammables ou haute température
Matières explosives
Matières toxiques
Matières corrosives
Matières radioactives
Charges suspendues
Véhicules de manutention
Danger électrique
Danger général
Rayonnement laser
Matières comburantes
Radiations non ionisantes
Champ magnétique important
Trébuchement
Chute avec dénivellation
Risque biologique
Basse température
3. 3. Panneaux d'obligation
Caractéristiques intrinsèques:
— forme ronde
— pictogramme blanc sur fond bleu (le bleu doit recouvrir ou moins 50 % de la surface du panneau)
Protection obligatoire de la vue
Protection obligatoire de la tête
Protection obligatoire de l'ouïe
Protection obligatoire des voies respiratoires
Protection obligatoire des pieds
Protection obligatoire des mains
Protection obligatoire du corps
Protection obligatoire de la figure
Protection individuelle obligatoire contre les chutes
Passage obligatoire pour piétons
Obligation générale
(accompagnée le cas échéant d'un panneau aditionnel)
3. 4. Panneaux de sauvetage ou de secours
Caractéristiques intrinsèques:
— forme rectangulaire ou carrée
— pictogramme blanc sur fond vert (le vert doit recouvrir au moins 50 % de la surface du panneau)
Voie/sortie de secours
Direction à suivre
(signal d'indication additionnel aux panneaux ci-dessous)
Premiers secours
Civière
Douche de sécurité
Rinçage des yeaux
Téléphone pour le sauvetage et premiers secours
3. 5. Panneaux concernant le matériel ou l'équipement de lutte contre l'incendie
Caractéristiques intrinsèques:
— forme: rectangulaire ou carrée
— pictogramme blanc sur fond rouge (la couleur rouge doit recouvrir au moins 50 % de la surface du panneau)
Lance à incendie
Échelle
Extincteur
Téléphone pour la lutte contre l'incendie
Direction à suivre
(signal d'indication additionnel aux panneaux ci-dessus)