Directive 92/58/CEE · Article

Article annexe IX

Article en vigueur.

Version consolidée au 26/07/2019 (consolidation EUR-Lex 01992L0058-20190726, la plus récente en français ; acte d'origine du 24/06/1992).

TexteDirective 92/58/CEE
IntituléANNEXE IX
RattachementDirective 92/58/CEE
VersionConsolidée au 26/07/2019 (CELEX 01992L0058-20190726)
RéférenceAnnexe IX de la directive 92/58/CEEEUR-Lex →

PRESCRIPTIONS MINIMALES CONCERNANT LES SIGNAUX GESTUELS

1. Caractéristiques

Un signal gestuel doit être précis, simple, ample, facile à faire et à comprendre et bien distinct d'un autre signal gestuel.

L'utilisation en même temps des deux bras doit se faire de façon symétrique et pour un seul signal gestuel.

Les gestes utilisés peuvent, dans le respect des caractéristiques indiquées ci-dessus, légèrement varier ou être plus détaillés par rapport aux présentations reprises au point 3, à condition que leur signification et compréhension soient au moins équivalentes.

2. Règles d'utilisation particulières

2. 1.

La personne qui émet des signaux, appelée préposé aux signaux, donne les instructions de manœuvres à l'aide de signaux gestuels au récepteur des signaux, appelé opérateur.

2. 2.

Le préposé aux signaux doit pouvoir suivre des yeux l'ensemble des manœuvres, sans être menacé par les manœuvres.

2. 3.

Le préposé aux signaux doit se consacrer exclusivement au commandement des manœuvres et à la sécurité des travailleurs situés à proximité.

2. 4

Si les conditions prévues au point 2.2 ne sont pas remplies, il y a lieu de prévoir un ou plusieurs préposés aux signaux supplémentaires.

2. 5.

L'opérateur doit suspendre la manœuvre en cours pour demander de nouvelles instructions, lorsqu'il ne peut exécuter les ordres reçus avec les garanties de sécurité nécessaires.

2. 6. Accessoires de signalisation gestuelle

Le préposé aux signaux doit être facilement reconnu par l'opérateur.

Le préposé aux signaux porte un ou plusieurs éléments de reconnaissance appropriés, par exemple: veste, casque, manchons, brassards, raquettes.

Les éléments de reconnaissance sont d'une coloration vive et de préférence unique, exclusivement utilisée par le préposé aux signaux.

3. Gestes codés à utiliser

Remarque préliminaire:

L'ensemble des gestes codés indiqués ci-après ne porte pas préjudice à l'emploi d'autres codes, notamment dans certains secteurs d'activité, applicables au niveau communautaire, qui visent les mêmes manœuvres.

| Signification | Description | Illustration

A. Gestes généraux

|

DÉBUT

Attention

Prise de commandement

| Les deux bras sont écartés horizontalement, les paumes des mains vers l'avant |

|

STOP

Interruption

Fin du mouvement

| Le bras doit est tendu vers le haut, la paume de la main droite vers l'avant |

|

FIN

des opérations

| Les deux mains sont jointes, à hauteur de la poitrine |

B. Mouvements verticaux

| MONTER | Le bras droit est tendu vers le haut, la paume de la main droite vers l'avant, décrit lentement un cercle |

| DESCENDRE | Le bras droit tendu vers le bas, la paume de la main droite vers l'intérieur, décrit lentement un cercle |

| DISTANCE VERTICALE | Les mains indiquent la distance |

C. Movements horizontaux

| AVANCER | Les deux bras pliés, les paumes des mains vers l'intérieur, les avant-bras font des mouvements lents vers le corps |

| RECULER | Les deux bras pliés, les paumes des mains vers l'extérieur, les avant-bras font des mouvements lents s'éloignant du corps |

|

À DROITE

par rapport au préposé aux signaux

| Le bras droit, tendu plus ou moins horizontalement, la paume de la main droite vers le bas, fait des petits mouvements lents dans la direction |

|

À GAUCHE

par rapport au préposé aux signaux

| Le bras gauche, tendu plus ou moins horizontalement, la paume de la main gauche vers le bas, fait des petits mouvements lents dans la direction |

| DISTANCE HORIZONTALE | Les mains indiquent la distance |

D. Danger

|

DANGER

Stop ou arrêt d'urgence

| Les deux bras sont tendus vers le haut, les paumes des mains vers l'avant |

| MOUVEMENT RAPIDE | Les gestes codés commandant des mouvements s'effectuent avec rapidité |

| MOUVEMENT LENT | Les gestes codés commandant des mouvements s'effectuent très lentement |

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 01992L0058-20190726. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).