Aux fins de la présente directive et sans préjudice de l'article 17, on entend par:
1) autres boissons fermentées non mousseuses: tous les produits relevant des codes NC 2204 et 2205 qui ne sont pas visés à l'article 8, ainsi que tous les produits relevant du code NC 2206, à l'exception des autres boissons fermentées mousseuses, telles qu'elles sont définies au point 2 et de tout produit couvert par l'article 2:
— ayant un titre alcoométrique acquis excédant 1,2 % vol mais n'excédant pas 10 % vol,
— ayant un titre alcoométrique acquis excédant 10 % vol, mais n'excédant pas 15 % vol, pour autant que l'alcool contenu dans le produit résulte entièrement d'une fermentation;
2) autres boissons fermentées mousseuses: tous les produits relevant des codes NC 22060031 et 22060039 ainsi que ceux relevant des codes NC 220410, 22042106, 22042107, 22042108, 22042109, 22042910 et 2205 non visés à l’article 8 qui:
— sont présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens ou ont une surpression due à l'anhydride carbonique en solution égale ou supérieure à 3 bar,
— ont un titre alcoométrique acquis excédant 1,2 % vol, mais n'excédant pas 13 % vol,
— ont un titre alcoométrique acquis excédant 13 % vol, mais n'excédant pas 15 % vol, pour autant que l'alcool contenu dans le produit résulte entièrement d'une fermentation.