Directive 92/94/CEE · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 09/11/1992 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDirective 92/94/CEE
IntituléANNEXE
RattachementDirective 92/94/CEE
VersionVersion d'origine (CELEX 31992L0094)
RéférenceAnnexe de la directive 92/94/CEEEUR-Lex →

RÉGION: BASILICATA PROVINCE DE MATERA

Communes

1

2

3

4

5

6

7

8

Ferrandina

Grassano

Grottole

Irsina

Matera

Miglionico

Pomarico

Salandra

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31992L0094. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).