Directive 92/97/CEE · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/11/1992 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDirective 92/97/CEE
IntituléANNEXE III
RattachementDirective 92/97/CEE
VersionVersion d'origine (CELEX 31992L0097)
RéférenceAnnexe III de la directive 92/97/CEEEUR-Lex →

MODÈLE

Format maximal: A 4 (210 × 297 mm)

(Nom de l'administration)

ANNEXE À LA FICHE DE RÉCEPTION CEE D'UN TYPE DE VÉHICULE EN CE QUI CONCERNE LE NIVEAU SONORE

(Article 4 paragraphe 2 et article 10 de la directive 70/156/CEE du Conseil, du 6 février 1970, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques)

Compte tenu des modifications conformes à la directive 92/97/CEE.

Numéro de réception CEE:

1. Marque de fabrique ou de commerce du véhicule:

2. Type de véhicule:

2. 1.

Le cas échéant, liste des véhicules pris en considération au titre du point 5.2.2.4.3.3.1.2 de l'annexe I:

3. Nom et adresse du constructeur:

4. Le cas échéant, nom et adresse du mandataire du constructeur:

5. Moteur

5. 1.

Constructeur:

5. 2.

Type:

5. 3.

Modèle:

5. 4.

Puissance maximale (1): ........................... kW à ........................... tours/minute

6. Transmission: boîte de vitesses non automatique/boîte de vitesses automatique (2)

6. 1.

Nombre de rapports:

7. Équipement:

7. 1.

Silencieux d'échappement

7. 1.1.

Fabricant, mandataire éventuel:

7. 1.2.

Modèle:

7. 1.3.

Type: d'après dessin no: ...............

7. 2.

Silencieux d'admission

7. 2.1.

Fabricant, mandataire éventuel:

7. 2.2.

Modèle:

7. 2.3.

Type: d'après dessin no: ...............

7. 3.

Dimensions des pneumatiques:

8. Mesures

8. 1.

Niveau sonore du véhicule en marche:

Résultat de mesure

Gauche

dB (A) (3)

Droite

dB (A) (3)

Position de la commande de vitesse

Première mesure

Deuxième mesure

Troisième mesure

Quatrième mesure

Résultat de l'essai: dB (A)/E (4)

8. 2.

Niveau sonore du véhicule à l'arrêt:

dB (A)

Nombre de tours du moteur

Première mesure

Deuxième mesure

Troisième mesure

Résultat de l'essai: dB (A)/E (4) 8.3.

Niveau sonore de l'air comprimé:

Résultats de mesure

Gauche dB (A) (5)

Droite dB (A) (5)

Première mesure

Deuxième mesure

Troisième mesure

Quatrième mesure

Résultat de l'essai: dB (A)

9. Véhicule présenté à la réception le

10. Service technique chargé des essais de réception:

11. Date du procès-verbal délivré par ce service:

12. Numéro du procès-verbal délivré par ce service:

13. La réception en ce qui concerne le niveau sonore est accordée/refusée (6)

14. Lieu:

15. Date:

16. Signature:

17. Les documents et pièces suivants, portant le numéro de réception indiqué ci-dessus, sont joints à la présente annexe (à remplir si nécessaire):

18. Remarques éventuelles:

(1) Déterminée conformément à la directive 80/1269/CEE.

(2) Biffer la mention inutile.

(3) Les valeurs de mesure sont indiquées avec déduction de 1 dB (A) conformément aux dispositions du point 5.2.2.5.1 de l'annexe I.

(4)«E» indique qu'il s'agit de mesures effectuées conformément à la présente directive.

(5) Les valeurs de mesure sont indiquées avec déduction de 1 dB (A) conformément aux dispositions du point 5.4.2 de l'annexe I.

(6) Biffer la mention inutile.

Aller plus loin

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