Directive 92/97/CEE · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/11/1992) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDirective 92/97/CEE
RattachementDirective 92/97/CEE
Versionacte d'origine du 10/11/1992 (CELEX 31992L0097)
RéférenceConsidérant 10 de la directive 92/97/CEEEUR-Lex →

considérant que, pour franchir la première étape, il convient de modifier l'annexe I de la directive 70/157/CEE en réduisant les valeurs exprimées en [dB (A)] du niveau sonore pour chaque catégorie de véhicules visée à ladite annexe et en apportant des améliorations à la méthode d'essai pour les véhicules de grande puissance; que ce type de véhicules est conçu de plus en plus d'une façon telle que le rapport entre la puissance du moteur et la masse du véhicule a augmenté et que la courbe traduisant le rapport du couple sur le régime moteur a été modifiée pour produire à bas régime une puissance motrice plus élevée; que ces nouvelles conceptions comportent par conséquent une plus grande utilisation des rapports de la boîte de vitesses en trafic urbain avec une influence majeure du bruit émis par les parties mécaniques par rapport au bruit de roulement; que, en modifiant la méthode de mesure de ce type de véhicules eu égard à la vitesse d'approche au parcours d'accélération où l'on mesure le niveau sonore, on a tenu compte de ces nouvelles conceptions;

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31992L0097. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).