Règlement (CELEX 31992R0601) · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 02/03/1992 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CELEX 31992R0601)
IntituléANNEXE II — PRODUIT AYANT FAIT L'OBJET D'UN TRAFIC DE PERFECTIONNEMENT PASSIF ÉCONOMIQUE ET SOUMIS À UNE SURVEILLANCE COMMUNAUTAIRE PRÉALABLE — (Article 2 paragraphe 2) — (Les désignations figurant à l'annexe I sont reprises dans ce tableau sous une forme abrégée)
RattachementRèglement (CELEX 31992R0601)
VersionVersion d'origine (CELEX 31992R0601)
RéférenceAnnexe II du règlement (CELEX 31992R0601)EUR-Lex →

A. RÉPUBLIQUES BALTES

| Catégorie | Désignation des marchandises

| 4 | Chemises, chemisettes, T-shirts et similaires, en bonneterie

| 5 | Chandails

| 6 | Pantalons tissés

| 7 | Blouses

| 8 | Chemises, autres qu'en bonneterie

| 15 | Manteaux pour femmes, autres qu'en bonneterie

| 21 | Parkas, anoraks et similaires tissés

|

26

27

| (Robes et jupes)

| 29 | Costumes-tailleurs et ensembles pour femmes ou fillettes

| 73 | Survêtements de sport

| 74 | Ensembles en bonneterie

| 83 | Autres vêtements en bonneterie

B. ALBANIE

| Catégorie | Désignation des marchandises

| 4 | Chemises, chemisettes, T-shirts et similaires, en bonneterie

| 5 | Chandails

| 6 | Pantalons tissés

| 7 | Blouses

| 8 | Chemises, autres qu'en bonneterie

| 12 | Chaussettes

| 14 | Manteaux pour hommes, autres qu'en bonneterie

| 15 | Manteaux pour femmes, autres qu'en bonneterie

| 18 | Pyjamas, chemises de nuit pour hommes, autres qu'en bonneterie

| 24 | Pyjamas, chemises de nuit en bonneterie

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31992R0601. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).